Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TH L'ALIMENT THERAPEUTIQUE
Monsieur BROCHIER Joseph (José)

Numéro de dépôt :
97699130
Date de dépôt :
08/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2007

Présentation de la marque A TH L'ALIMENT THERAPEUTIQUE

Déposée le 8 octobre 1997 par monsieur BROCHIER Joseph (José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A TH L'ALIMENT THERAPEUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est monsieur BROCHIER Joseph (José domicilié(e) 14 rue du Château, 34160 CASTRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph BROCHIER - France.

La marque A TH L'ALIMENT THERAPEUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TH L'ALIMENT THERAPEUTIQUE est expirée depuis le 8 octobre 2007.

BROCHIER Joseph (José a également déposé les autres marques suivantes : LE CORPS PATRIMOINE


Monsieur BROCHIER Joseph (José) - 14 rue du Château, 34160 CASTRIES - France


Monsieur Joseph BROCHIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

- produits pharmaceutiques vétérinaires, hygiéniques, à usage médical, diététiques à usage médical, papier, carton, papeterie, éducation formation, divertissement.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.